INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, le IBM Conditions
Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'applique.
Nom du Logiciel : IBM Transformation Extender Pack for
Financial Payments v9.0
Référence du Logiciel : 5724-T79
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si que le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité
de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisé sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, comme indiqué dans l'IPLA, le Détenteur de la Licence n'est
pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services
informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un
hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des
sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication
contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le
Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du
Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au
Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais
supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces
droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence
à la seule discrétion d'IBM.
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Restriction de non-production
Si le Logiciel porte la mention "Non-Production", le
Détenteur de la Licence est autorisé à déployer le Logiciel
uniquement dans le cadre d'un environnement de développement et de
test en interne pour des activités internes autres que de
production, y compris, mais sans que cela soit limitatif, le test, le
réglage des performances, le diagnostic d'incidents, les tests de
performances internes, le transfert, les activités de QA (assurance
qualité) et/ou le développement de compléments ou d'extensions du
Logiciel utilisés en interne à l'aide d'API publiées. Le Détenteur
de la Licence n'est pas autorisé à utiliser une partie
quelconque du Logiciel à toute autre fin avant d'avoir acquis les
Autorisations d'Utilisation de production appropriées.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être
concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour
les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence sur la base d'Unités de Valeur par Coeur
Processeur, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur
une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs
comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence selon la Pleine Capacité ou d'une
licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité
de Partition) conformément aux conditions de licence selon la
Capacité de la Partition du Contrat Passport Advantage (voir page
Web ci-dessous). Avec une licence selon la Pleine Capacité, le
Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur pour couvrir
tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel
physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à
l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement.
Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de
la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés gérés par
le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le
document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à
l'adresse : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Un "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur
disponible dans un serveur physique ou virtuel. Que la capacité du
Coeur Processeur soit ou puisse être limitée par le client au
moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes
d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires,
n'entre pas en compte.
L/N: L-LCLK-A4KL99
D/N: L-LCLK-A4KL99
P/N: L-LCLK-A4KL99