Contrat de licence

Affiche le dernier Contrat de licence que vous avez accepté.

Le Contrat de licence comprend les éléments suivants :
  • Contrat de licence de base IBM
  • Licence IBM et Descriptif des prestations
    Remarque : TSA est conforme au RGPD [UE/2016/679]. Vous pouvez consulter les informations de conformité au RGPD dans la section Licence IBM et Descriptif des prestations.
  • Avis et informations d'IBM
  • Dispositions relatives au code à licence distincte