Contrat de licence
Affiche le dernier Contrat de licence que vous avez accepté.
Le Contrat de licence comprend les éléments suivants :
- Contrat de licence de base IBM
- Licence IBM et Descriptif des prestations
Remarque : TSA est conforme au RGPD
[UE/2016/679]
. Vous pouvez consulter les informations de conformité au RGPD dans la section Licence IBM et Descriptif des prestations. - Avis et informations d'IBM
- Dispositions relatives au code à licence distincte