INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, le IBM Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'applique.

Nom du Logiciel : IBM Transformation Extender Pack for Financial Payments v9.0
Référence du Logiciel : 5724-T79

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si que le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisé sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, comme indiqué dans l'IPLA, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Restriction de non-production

Si le Logiciel porte la mention "Non-Production", le Détenteur de la Licence est autorisé à déployer le Logiciel uniquement dans le cadre d'un environnement de développement et de test en interne pour des activités internes autres que de production, y compris, mais sans que cela soit limitatif, le test, le réglage des performances, le diagnostic d'incidents, les tests de performances internes, le transfert, les activités de QA (assurance qualité) et/ou le développement de compléments ou d'extensions du Logiciel utilisés en interne à l'aide d'API publiées. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser une partie quelconque du Logiciel à toute autre fin avant d'avoir acquis les Autorisations d'Utilisation de production appropriées.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence sur la base d'Unités de Valeur par Coeur Processeur, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence selon la Pleine Capacité ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence selon la Pleine Capacité, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Un "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel. Que la capacité du Coeur Processeur soit ou puisse être limitée par le client au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires, n'entre pas en compte.

L/N: L-LCLK-A4KL99
D/N: L-LCLK-A4KL99
P/N: L-LCLK-A4KL99