INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM Voice Surveillance Analytics 2.1 (5725-Y79)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM Streams 4.2
Logiciel à Utilisation Restreinte
Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation
du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous
ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la
Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation
avec tout autre logiciel ou service.
Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM Surveillance Insight for Financial Services
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM Streams 4.2
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
spaCy Models 2.0
FFmpeg 3.3.2
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur Ressource (RVU)
Le terme "Unité de Valeur par Ressource (RVU)" désigne une
unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous
licence. Les Autorisations d'Utilisation du Logiciel de type Unité
de Valeur par Ressource dépendent du nombre d'unités d'une
ressource particulière qui sont utilisées ou gérées par le Logiciel.
Le Détenteur de la Licence doit obtenir le nombre
d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel approprié pour le nombre d'Unités
de Valeur par Ressource requises vis-à-vis de l'environnement
et des ressources spécifiques qu'il possède, tel qu'indiqué
dans le tableau ci-dessous. Les Autorisations d'Utilisation de
type Unité de Valeur par Ressource sont spécifiques au Logiciel
et au type de ressource ; elles ne peuvent en aucun cas être
échangées, remplacées ou regroupées avec les Autorisations
d'Utilisation de type Unité de Valeur par Ressource d'un autre logiciel
ou d'une autre ressource.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
La ressource utilisée pour le calcul des Unités de Valeur
Ressource (RVU) est une (1) heure de Flux de Voix traitée par le
Logiciel au cours d'un jour calendaire. Un Flux de Voix est une
capture de communication audio au format temps réel ou enregistré.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir le nombre le
plus élevé d'heures de Flux de Voix traitées par le Logiciel au
cours d'une période de 365 jours consécutifs.
Table de conversion des Unités de Valeur Ressource («
Resource Value Unit » ou « RVU »)
De 1 à 100 Ressources, 1 UVR par Ressource
De 101 à 250 Ressources, 100 RVU plus 0,9 RVU par Ressource
au-delà de 100
De 251 à 500 Ressources, 235 RVU plus 0,8 RVU par Ressource
au-delà de 250
De 501 à 750 Ressources, 435 RVU plus 0,6 RVU par Ressource
au-delà de 500
De 751 à 1 250 Ressources, 585 RVU plus 0,5 RVU par
Ressource au-delà de 750
De 1 251 à 2 000 Ressources, 835 RVU plus 0,4 RVU par
Ressource au-delà de 1 250
Pour plus de 2 000 Ressources, 1 135 UVR plus 0,3 UVR par
Ressource au-delà de 2 000
Précisions relatives au Logiciel Auxiliaire
IBM Streams
- Restriction d'utilisation : Utilisation par le Logiciel
Principal
Le terme "Utilisation par le Logiciel Principal" signifie
que le Logiciel Auxiliaire est fourni uniquement en vue de son
utilisation par le Logiciel Principal. Ni le Détenteur de la Licence ni
aucun(e) application, logiciel ou périphérique n'est autorisé(e)
à utiliser ou accéder directement aux services du Logiciel
Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence est autorisé à accéder au
Logiciel Auxiliaire uniquement afin de réaliser des opérations
d'administration pour ledit Logiciel Auxiliaire, telles que la sauvegarde,
la récupération ou la configuration autorisée.
Logiciels prérequis
En plus des Autorisations d'Utilisation requises pour le
Logiciel, le Détenteur de la Licence doit également obtenir au moins
une Autorisation d'Utilisation pour IBM Surveillance Insight
for Financial Services.
L/N: L-PFOR-B4ZH5S
D/N: L-PFOR-B4ZH5S
P/N: L-PFOR-B4ZH5S