INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM Trade Surveillance Analytics 2.0.3 (5725-Y79)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM Streams
Logiciel à Utilisation Restreinte
Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation
du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous
ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la
Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation
avec tout autre logiciel ou service.
Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM Surveillance Insight for Financial Services
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur Ressource (RVU)
Le terme "Unité de Valeur par Ressource (RVU)" désigne une
unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous
licence. Les Autorisations d'Utilisation du Logiciel de type Unité
de Valeur par Ressource dépendent du nombre d'unités d'une
ressource particulière qui sont utilisées ou gérées par le Logiciel.
Le Détenteur de la Licence doit obtenir le nombre
d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel approprié pour le nombre d'Unités
de Valeur par Ressource requises vis-à-vis de l'environnement
et des ressources spécifiques qu'il possède, tel qu'indiqué
dans le tableau ci-dessous. Les Autorisations d'Utilisation de
type Unité de Valeur par Ressource sont spécifiques au Logiciel
et au type de ressource ; elles ne peuvent en aucun cas être
échangées, remplacées ou regroupées avec les Autorisations
d'Utilisation de type Unité de Valeur par Ressource d'un autre logiciel
ou d'une autre ressource.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
La ressource utilisée pour le calcul des Unités de Valeur
Ressource équivaut à un (1) Participant Éligible. Chaque individu ou
entité éligible pour participer à tout logiciel de prestation de
services géré ou suivi par le Logiciel est un Participant Éligible.
Le Détenteur de la Licence doit obtenir un nombre suffisant
d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir tous les Participants Éligibles.
Table de conversion des Unités de Valeur Ressource («
Resource Value Unit » ou « RVU »)
De 1 à 100 Ressources, 1 UVR par Ressource
De 101 à 250 Ressources, 100 UVR plus 0,9 UVR par Ressource
au-delà de 100
De 251 à 500 Ressources, 235 UVR plus 0,8 UVR par Ressource
au-delà de 250
De 501 à 750 Ressources, 435 UVR plus 0,6 UVR par Ressource
au-delà de 500
De 751 à 1 250 Ressources, 585 UVR plus 0,5 UVR par
Ressource au-delà de 750
De 1 251 à 2 000 Ressources, 835 UVR plus 0,4 UVR par
Ressource au-delà de 1 250
Pour plus de 2 000 Ressources, 1 135 UVR plus 0,3 UVR par
Ressource au-delà de 2 000
Précisions relatives au Logiciel Auxiliaire
IBM Streams
- Restriction d'utilisation : Utilisation par le Logiciel
Principal
Le terme "Utilisation par le Logiciel Principal" signifie
que le Logiciel Auxiliaire est fourni uniquement en vue de son
utilisation par le Logiciel Principal. Ni le Détenteur de la Licence ni
aucun(e) application, logiciel ou périphérique n'est autorisé(e)
à utiliser ou accéder directement aux services du Logiciel
Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence est autorisé à accéder au
Logiciel Auxiliaire uniquement afin de réaliser des opérations
d'administration pour ledit Logiciel Auxiliaire, telles que la sauvegarde,
la récupération ou la configuration autorisée.
Logiciels prérequis
En plus des Autorisations d'Utilisation requises pour le
Logiciel, le Détenteur de la Licence doit également obtenir au moins
une Autorisation d'Utilisation pour IBM Surveillance Insight
for Financial Services.
L/N: L-PFOR-AX3JBH
D/N: L-PFOR-AX3JBH
P/N: L-PFOR-AX3JBH