INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM Trade Surveillance Analytics 2.0.3 (5725-Y79)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Logiciels Auxiliaires

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci- dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence). L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.

Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel :
IBM Streams

Logiciel à Utilisation Restreinte

Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation avec tout autre logiciel ou service.

Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM Surveillance Insight for Financial Services

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur Ressource (RVU)

Le terme "Unité de Valeur par Ressource (RVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Les Autorisations d'Utilisation du Logiciel de type Unité de Valeur par Ressource dépendent du nombre d'unités d'une ressource particulière qui sont utilisées ou gérées par le Logiciel. Le Détenteur de la Licence doit obtenir le nombre d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel approprié pour le nombre d'Unités de Valeur par Ressource requises vis-à-vis de l'environnement et des ressources spécifiques qu'il possède, tel qu'indiqué dans le tableau ci-dessous. Les Autorisations d'Utilisation de type Unité de Valeur par Ressource sont spécifiques au Logiciel et au type de ressource ; elles ne peuvent en aucun cas être échangées, remplacées ou regroupées avec les Autorisations d'Utilisation de type Unité de Valeur par Ressource d'un autre logiciel ou d'une autre ressource.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

La ressource utilisée pour le calcul des Unités de Valeur Ressource équivaut à un (1) Participant Éligible. Chaque individu ou entité éligible pour participer à tout logiciel de prestation de services géré ou suivi par le Logiciel est un Participant Éligible. Le Détenteur de la Licence doit obtenir un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir tous les Participants Éligibles.

Table de conversion des Unités de Valeur Ressource (« Resource Value Unit » ou « RVU »)

De 1 à 100 Ressources, 1 UVR par Ressource
De 101 à 250 Ressources, 100 UVR plus 0,9 UVR par Ressource au-delà de 100
De 251 à 500 Ressources, 235 UVR plus 0,8 UVR par Ressource au-delà de 250
De 501 à 750 Ressources, 435 UVR plus 0,6 UVR par Ressource au-delà de 500
De 751 à 1 250 Ressources, 585 UVR plus 0,5 UVR par Ressource au-delà de 750
De 1 251 à 2 000 Ressources, 835 UVR plus 0,4 UVR par Ressource au-delà de 1 250
Pour plus de 2 000 Ressources, 1 135 UVR plus 0,3 UVR par Ressource au-delà de 2 000


Précisions relatives au Logiciel Auxiliaire

IBM Streams
- Restriction d'utilisation : Utilisation par le Logiciel Principal

Le terme "Utilisation par le Logiciel Principal" signifie que le Logiciel Auxiliaire est fourni uniquement en vue de son utilisation par le Logiciel Principal. Ni le Détenteur de la Licence ni aucun(e) application, logiciel ou périphérique n'est autorisé(e) à utiliser ou accéder directement aux services du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence est autorisé à accéder au Logiciel Auxiliaire uniquement afin de réaliser des opérations d'administration pour ledit Logiciel Auxiliaire, telles que la sauvegarde, la récupération ou la configuration autorisée.

Logiciels prérequis

En plus des Autorisations d'Utilisation requises pour le Logiciel, le Détenteur de la Licence doit également obtenir au moins une Autorisation d'Utilisation pour IBM Surveillance Insight for Financial Services.

L/N: L-PFOR-AX3JBH
D/N: L-PFOR-AX3JBH
P/N: L-PFOR-AX3JBH