INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, le IBM Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'applique.

Nom du Logiciel : IBM Counter Fraud Management for Insurance - Analytics v1.5.0.5
Référence du Logiciel : 5725-P56

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"),l'Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si que le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisé sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, comme indiqué dans l'IPLA, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement des frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Logiciels Auxiliaires

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci- dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence). L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.

Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel :
IBM DB2 Enterprise Server Edition Version 10.5
IBM Cognos Business Intelligence Analytics Administrator 10.2.2
IBM Integration Bus 9.0
IBM SPSS Collaboration and Deployment Services 7.0
IBM SPSS Modeler Server Gold 17.0
IBM SPSS Modeler Gold 17.0 (keyless)
IBM SPSS Statistics Standard 23.0
IBM SPSS Statistics Server Standard 23.0
WebSphere Application Server Network Deployment 8.5.5
IBM InfoSphere Identity Insight 8.1
IBM i2 Intelligence Analysis Platform 3.0.9
IBM i2 Analyst's Notebook Premium 8.9.11
WebSphere MQ 7.5
IBM Case Manager 5.2.1
IBM Operational Decision Manager 8.7
IBM Cognos Business Intelligence Supplementary Languages Documentation 10.2.2
IBM Cognos Business Intelligence Samples 10.2.2
IBM Cognos Business Intelligence Mobile Server 10.2.2
IBM InfoSphere Federation Server 10.5
IBM Watson Explorer Advanced Edition 10.0
SPSS Analytic Server Hadoop Pushback 2.0
IBM Security Directory Server V6.4
IBM Installation Manager and Packaging Utility for the Rational Software Development Platform 1.8.3
IBM SPSS Collaboration and Deployment Services - Real Time Scoring 7.0
IBM i2 Analyst's Notebook Connector for Esri 8.9.11
IBM DB2 Encryption Offering 10.5.0.5
IBM InfoSphere DataStage v11.3
IBM InfoSphere DataStage and QualityStage Designer V11.3
IBM Watson Content Analytics 3.5

Composants interdits

En dépit de toute indication contraire dans le présent Contrat, le Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser aucun des composants suivants ou fonctions suivantes du Logiciel :
IBM SPSS Modeler Client Social Network Analysis (of IBM SPSS Modeler Gold)
IBM SPSS Modeler Server Social Network Analysis (of IBM SPSS Modeler Gold)
Intelligent Management functions (of IBM WebSphere Application Server Network Deployment)
IBM Security Directory Server Proxy server (of IBM Security Directory Server)
Whitepages Application (of IBM Security Directory Server)
Content Analytics Studio (of IBM Watson Explorer Advanced Edition)
IBM InfoSphere DataStage Balanced Optimization (of IBM InfoSphere DataStage)
IBM InfoSphere DataStage Pack for SAS (of IBM InfoSphere DataStage)

Logiciels de gestion de conformité

Le Logiciel peut être utilisé pour aider le Détenteur de la Licence à respecter les obligations de conformité pouvant être fonction de lois, réglementations, normes ou pratiques. Toute directive, tout conseil d'utilisation ou autre conseil fournis avec le Logiciel ne constituent pas des conseils légaux, de comptabilité ou autres conseils professionnels, et le Détenteur de la Licence est tenu de trouver son propre conseiller légal, comptable ou expert. Il incombe entièrement au Détenteur de la Licence de s'assurer que les activités, applications et systèmes sont conformes à toutes les lois, réglementations, normes et pratiques applicables. L'Utilisation du présent Logiciel ne garantit pas la conformité avec les lois, réglementations, normes ou pratiques.

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
Sandcastle Help File Builder

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Clés du Logiciel

Concernant les Logiciels qui nécessitent une clé, le Détenteur de la Licence ne peut détenir un nombre de clés pour le Logiciel supérieur au nombre d'Autorisations d'Utilisation qu'il possède.

Dispositions pour Microsoft Visual Studio

Le Logiciel peut contenir le code du kit de développement de Microsoft Visual Studio. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit code pour développer des extensions vers Microsoft Visual Studio.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel ou l'un de ses composants, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.

Restrictions à l'exportation et à l'importation

Le Logiciel peut contenir une cryptographie. L'utilisation du Logiciel par, ou son transfert à, des utilisateurs d'autres pays peut être interdit ou soumis à des lois, réglementations ou politiques en matière d'exportation ou d'importation, y compris les lois sur l'exportation et l'importation du Ministère du Commerce américain (U.S. Export Administration Regulations). Le Détenteur de la Licence s'engage formellement à respecter l'ensemble des lois, réglementations et politiques en vigueur relatives à l'importation, l'exportation ou l'utilisation du Logiciel, y compris, mais de façon non limitative, les restrictions en vigueur aux Etats- Unis relatives aux exportations et aux réexportations. La classification d'exportation de ce Logiciel est disponible à l'adresse suivante : https://www.ibm.com/products/exporting/.

Données et services tiers

Le Logiciel peut contenir des liens pour permettre l'accès, ou pour pouvoir accéder, à des services de données, des bases de données, des services Web, des logiciels ou d'autres contenus déployés par des tiers ("Contenu"). L'accès à ce Contenu est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON- CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. L'accès peut être résilié par lesdits tiers, à tout moment et à leur seule discrétion. L'accès à ce Contenu ou son utilisation peut être autorisé dans le cadre de contrats distincts entre le Détenteur de la Licence et lesdits tiers. Dans l'éventualité où de tels contrats distincts existeraient, IBM ne sera en aucun cas liée auxdits contrats et le Détenteur de la Licence s'engage, de manière explicite au titre de la présente licence, à respecter les clauses et dispositions des contrats distincts.

Unité de Valeur par Devise (UVD)

Le terme "Unité de Valeur par Devise" (UVD) désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Une Unité de Conversion (UC) est une mesure, indépendante de la devise, des Montants Monétaires relatifs à la concession de la licence du Logiciel. Les Montants Monétaires liés à une devise spécifique doivent être convertis en Unités de Conversion conformément au tableau d'Unités de Conversion par Devise situé à l'adresse suivante http://www.ibm. com/software/licensing/conversion_unit_table.html, puis divisés par la Mesure Désignée du Logiciel afin d'obtenir les Unités pour lesquelles le Détenteur de la Licence doit obtenir un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation de type UVD, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Les Autorisations d'Utilisation de type UVD par Devise sont spécifiques au Logiciel et ne peuvent en aucun cas être échangées, remplacées ou regroupées avec les Autorisations d'Utilisation de type UVD par Devise d'un autre Logiciel.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence sur la base d'Unités de Valeur par Coeur Processeur, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence selon la Pleine Capacité ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence selon la Pleine Capacité, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Un "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel. Que la capacité du Coeur Processeur soit ou puisse être limitée par le client au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires, n'entre pas en compte.

Dispositions Générales relatives aux Redevances

Aux fins de concession de licence de type UVD, le Montant Monétaire correspond à la somme maximale cumulative des premiums totaux du Détenteur de la Licence souscrits au cours d'une période de douze (12) mois consécutifs. La Mesure Désignée est égale à 100 millions d'Unités de Conversion.

Table de conversion des UVD

De 1 à 2 Unités, 1,00 UVD par Unité
De 3 à 5 Unités, 2 UVD plus 0,90 UVD par Unité au-delà de 2
De 6 à 10 Unités, 4,7 UVD plus 0,80 UVD par Unité au-delà de 5
De 11 à 20 Unités, 8,7 UVD plus 0,70 UVD par Unité au-delà de 10
De 21 à 35 Unités, 15,7 UVD plus 0,60 UVD par Unité au-delà de 20
De 36 à 50 Unités, 24,7 UVD plus 0,45 UVD par Unité au-delà de 35
Pour plus de 50 Unités, 31,45 UVD plus 0,30 UVD par Unité au-delà de 50


Dispositions particulières au Logiciel

Restrictions d'utilisation – Dispositions Générales

Le Logiciel ne peut être utilisé qu'à des fins de lutte contre la fraude, ou afin de prendre des mesures pour identifier et/ou empêcher la fraude, les infractions financières et les paiements irréguliers. Les Artefacts IBM de gestion de lutte contre la fraude ne doivent être utilisés qu'avec les Logiciels Auxiliaires dans le cadre de l'utilisation du Logiciel.

Le terme "Artefacts IBM de gestion de lutte contre la fraude" désigne les éléments créés à l'aide des Logiciels Auxiliaires.

Restrictions d'utilisation – Spécifiques à certains Logiciels Auxiliaires

1. IBM SPSS Data Access Pack (des Logiciels IBM SPSS Modeler et IBM SPSS Statistics)

IBM SPSS Data Access Pack est fourni exclusivement pour être utilisé par les Logiciels Auxiliaires suivants : IBM SPSS Statistics, IBM SPSS Modeler, IBM SPSS Collaboration and Deployment Services et IBM SPSS Decision Management. Ni le Détenteur de la Licence ni aucun(e) application, logiciel ou périphérique n'est autorisé(e) à utiliser ou accéder aux services du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence est autorisé à accéder au Logiciel Auxiliaire uniquement afin de réaliser des opérations d'administration pour ledit Logiciel Auxiliaire, telles que la sauvegarde, la récupération ou la configuration autorisée.

2. HL7 Vocabulary (du Logiciel IBM WebSphere Message Broker)

This product includes all or a portion of the HL7 Vocabulary database, or is derived from the HL7 Vocabulary database, subject to a license from Health Level Seven International. Your use of the HL7 Vocabulary database and HL7 codes also is subject to this license, a copy of which is accessible through the following link: http://www.hl7. org/documentcenter/public/gforge_include/hl7_eula.html. The current complete HL7 Vocabulary database is also available through this link. The HL7 Vocabulary database and HL7 codes are copyright &copr; 1989-2008, Health Level Seven International. All rights reserved. THE HL7 VOCABULARY DATABASE IS PROVIDED "AS IS." ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES ARE DISCLAIMED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.

3. IBM i2 Intelligence Analysis Platform
Restrictions d'utilisation : Non-Production

4. IBM Watson Content Analytics
Restrictions d'utilisation : Non-Production

5. IBM Case Manager
Restriction d'utilisation : Non-Production, sauf s'il est utilisé pour l'implémentation de la Gestion des alertes

La "Gestion des alertes" désigne le triage des activités suspectes dans le but de déclencher des actions ultérieures dans une application en aval indépendante.

La mention "Non-Production" signifie que le Détenteur de la Licence est autorisé à déployer le Logiciel Auxiliaire uniquement dans le cadre d'un environnement de développement et de test en interne, pour des activités internes autres que de production, y compris, et de façon non limitative, le test, le réglage des performances, le diagnostic d'incidents, les tests de performances internes, le transfert, les activités de QA (assurance qualité) et/ou le développement de compléments ou d'extensions du Logiciel utilisés en interne à l'aide d'API publiées. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser une partie quelconque du Logiciel Auxiliaire à toute autre fin avant d'avoir acquis l'Autorisation d'Utilisation de production appropriée.

6. Watson Explorer Advanced Edition
Le Détenteur de la Licence est autorisé à analyser l'ensemble du contenu stocké dans le référentiel du Logiciel afin de l'utiliser avec les Collections autres que celles d'Analyse et jusqu'à 10 Gigaoctets de contenu non stocké dans le référentiel du Logiciel afin de l'utiliser avec les Collections autres que celles d'Analyse. Le Détenteur de la Licence est autorisé à analyser 100 Gigaoctets de contenu stocké dans le référentiel du Logiciel afin de l'utiliser avec les Collections d'Analyse. Un gigaoctet correspond à deux octets élevés à la puissance 30. Les Collections d'Analyses se réfèrent aux collections créées dans Watson Explorer annotation Administration Console, dans Watson Explorer Content Analytics Administration Console ou via l'API en tant que type "Analyses de Contenu" ou "Analyses". Les Collections autres que celles d'Analyse comprennent tous les autres contenus analysés par le Logiciel.

7. IBM DB2
- Autorisation d'Utilisation : Ratio 1 PVU/1 PVU
- Restrictions d'utilisation : Utilisation par le Logiciel Principal

Le terme "Ratio n/m" désigne le rapport selon lequel le Détenteur de la Licence reçoit un certain nombre ('n') d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel Auxiliaire pour chaque nombre donné ('m') d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel Principal en tout. En dépit de toute contraire, le nombre d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel Auxiliaire est arrondi au multiple supérieur de 'n'. Par exemple, si un Logiciel inclut 100 Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") pour un Logiciel Auxiliaire pour chaque tranche de 500 PVU obtenues pour le Logiciel Principal et que le Détenteur de la Licence acquiert 1 200 PVU du Logiciel, le Détenteur de la Licence est autorisé à installer le Logiciel Auxiliaire et à mettre à disposition ou faire gérer par le Logiciel Auxiliaire jusqu'à 300 PVU. Il n'est pas nécessaire d'inclure ces PVU dans le nombre total de PVU requises pour l'installation du Logiciel comptant pour l'installation du Logiciel Auxiliaire, bien que ces PVU puissent être comptabilisées pour d'autres raisons, comme la mise à disposition de coeurs processeur pour le Logiciel Principal.

Le terme "Utilisation par le Logiciel Principal" signifie que le Logiciel Auxiliaire est fourni uniquement en vue de son utilisation par le Logiciel Principal. Ni le Détenteur de la Licence ni aucun(e) application, logiciel ou périphérique n'est autorisé(e) à utiliser ou accéder directement aux services du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence est autorisé à accéder au Logiciel Auxiliaire uniquement afin de réaliser des opérations d'administration, telles que la sauvegarde, la récupération ou la configuration autorisée dans le cadre de l'utilisation du Logiciel Auxiliaire.

8. IBM InfoSphere DataStage
- Autorisation d'Utilisation d'IBM InfoSphere DataStage : 280 PVU
- Autorisation d'Utilisation IBM InfoSphere DataStage et QualityStage Designer : 2 utilisateurs autorisés

Le terme « Utilisateur Autorisé » désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel Auxiliaire peut être concédé sous licence. Un Utilisateur Autorisé est un individu autorisé à accéder au Logiciel Auxiliaire. Le Logiciel Auxiliaire peut être installé sur un nombre indéfini d'ordinateurs ou de serveurs ; chaque Utilisateur Autorisé peut accéder simultanément à un nombre indéfini d'instances du Logiciel Auxiliaire à un moment donné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir des Autorisations d'Utilisation distinctes et dédiées pour chaque Utilisateur Autorisé accédant au Logiciel Auxiliaire, directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit. L'Autorisation d'Utilisation d'un Utilisateur Autorisé est unique et ne peut être partagée ni réaffectée à d'autres fins que le transfert définitif de ladite Autorisation d'Utilisation à un autre individu.

Pour les fichiers de travail et de transfert, le Détenteur de la Licence est uniquement autorisé à créer et à accéder aux fichiers Data Set via le transfert Data Set depuis IBM InfoSphere DataStage.


L/N: L-DMAE-9VFSL9
D/N: L-DMAE-9VFSL9
P/N: L-DMAE-9VFSL9